Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QEM
/
QUALINORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALINORM
QEM (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3100610
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque QUALINORM

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) QEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALINORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QEM domicilié(e) 36 RUE DES ETATS GENERAUX, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 784 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QEM - France.

La marque QUALINORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINORM est expirée depuis le 17 mai 2011.

QEM a également déposé les autres marques suivantes : ENVINORM , QUALIMAP , DEMOSTAT , QUALIGERANCE


QEM (SOCIETE ANONYME) - 36 RUE DES ETATS GENERAUX, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 344784095


QEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.